Retrouvez et téléchargez les rapports annuels, barèmes et autres documents utiles.
Période applicable Le barème est applicable à partir du 1er janvier 2020, et jusqu’à la publication du barème suivant. Les montants sont indiqués Hors Taxes (HT) et sont par équipement unitaire. L’écoparticipation est applicable à la vente, lors de la facturation. Retrouvez l’ensemble des barèmes sur la page dédiée.
Retrouvez les éléments marquants de l’année 2018, le mot du directeur-général ainsi que nos comptes dans notre rapport annuel d’activité.
Période applicable Le barème est applicable à partir du 1er janvier 2019, et jusqu’à la publication du barème suivant. Les montants sont indiqués Hors Taxes (HT) et sont par équipement unitaire. L’écoparticipation est applicable à la vente, lors de la facturation. Autres barèmes Retrouvez l’ensemble des barèmes sur la page dédiée.
Retrouvez les éléments marquants de l’année 2017, le mot du directeur-général ainsi que nos comptes dans notre rapport annuel d’activité.
Période applicable Le barème est applicable à partir du 1er janvier 2018, et jusqu’à la publication du barème suivant. Les montants sont indiqués Hors Taxes (HT) et sont par équipement unitaire. L’écoparticipation est applicable à la vente, lors de la facturation. Autres barèmes Retrouvez l’ensemble des barèmes sur la page dédiée.
Retrouvez les éléments marquants de l’année 2017, le mot du directeur-général ainsi que nos comptes dans notre rapport annuel d’activité.
Barèmes applicables selon les périodes concernées Redevance hors taxe due à la Société de l’Adhérent pour chaque kilogramme de Panneau photovoltaïque mis sur le marché et applicables pour les périodes indiquées : Barème_2014-2017 Autres barèmes Retrouvez l’ensemble des barèmes sur la page dédiée.